Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 3, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 16, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 3, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 14/60 du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la délibération 14/139 du 7 juillet 2014,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 8, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 4, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 12, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites