Code source des taxes foncières (TF) (TF) TF From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source est sous licence CeCILL v2.1(détail dans le fichier LICENSE.txt). Cette ouverture s’inscrit dans la mise en œuvre de la Loi pour une République numérique, qui a ajouté à l’article L300-2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 4 days ago License Not Specified 0 reuses 3 favorites
Déclarations nationales de résultats des impôts professionnels BIC/IS, BNC et BA From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales des impôts professionnels suivants : BIC/IS au régime normal; BIC/IS au régime simplifié d'imposition, revenus non-commerciaux; bénéfices agricoles au régime normal; bénéfices agricoles au régime simplifié. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on December 8, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les données du hackathon des Archives nationales (hackAN2018) hackAN2018 From Ministère de la Culture Les Archives nationales font leur hackathon et lancent une série de défis à partir de certains de leurs fonds d’archives en lien avec les problématiques de la Cité et du citoyen. C’est, pour les amateurs et développeurs soucieux d’agir pour la société dans laquelle ils vivent, une occasion unique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on February 14, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Pix - Nombre de sessions et certifications de profil Pix par établissement From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données reprend les résultats des sessions de certification des collèges et lycées publics et privés sous contrat (hors établissements agricoles et établissements français à l'étranger). L'obtention de la certification du profil Pix dépend du positionnement préalable des élèves sur le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Pix - Nombre de participations aux sessions de certification de profils Pix par classe et établissement From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données reprend les sessions de certifications de l'ensemble des collèges et lycées publics et privés sous contrat (hors établissements agricoles et établissements français à l'étranger). Ces sessions sont agrégées par établissement et classe. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Pix - Participations aux campagnes d'évaluation (parcours) par établissement From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données reprend les participations aux différentes campagnes (parcours de rentrée, disciplinaires et thématiques) des collèges et lycées publics et privés sous contrat hors établissements agricoles et établissements français à l'étranger. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Pix - Résultats par palier des parcours de rentrée pour les élèves des collèges et lycées From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données reprend les résultats des parcours de rentrée des collèges et lycées publics et privés sous contrat (hors établissements agricoles et établissements français à l'étranger). Les résultats sont fournis sous forme de palier : de 0 (palier minimum) à 3 (palier maximum) pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Pix - Participations aux campagnes de parcours de rentrée par profil cible de parcours de rentrée et MEF Code From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données reprend les participations aux différentes campagnes (parcours) des collèges et lycées publics et privés sous contrat (hors établissements agricoles et établissements français à l'étranger). Ces participations sont agrégées par établissement, profil cible des campagnes et par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Ecoles et établissements engagés dans la démarche du CNR Education From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données vous permet de connaitre les projets des écoles et établissements engagés dans la démarche du CNR Education - Notre école, faisons-la ensemble ». Découvrez à date la localisation des projets pédagogiques portés par les équipes des écoles et des établissements dans le cadre du CNR… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 26, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tracé simplifié du réseau Térega précis à environ 250 m (MAJ 2023) From Open Data Réseaux Énergies Ce jeu de données linéaires comporte l’ensemble des canalisations en service du réseau de transport de gaz naturel exploité par Teréga à la date du 01/07/2023. Il est adapté à des usages à l’échelle de régions administratives françaises ou inférieure (nationale par exemple). Des portions de moins… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on September 22, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Observatoire des marchés de détail d'électricité et de gaz naturel From Commission de régulation de l'énergie (CRE) Ce jeu de données comporte l'ensemble des données sources des figures présentées dans les observatoires trimestriels de la CRE sur les marchés de détail (disponibles à cette adresse). Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on June 26, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité From Commission de régulation de l'énergie (CRE) Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de la CRE portant proposition des tarifs réglementés de vente d'électricité. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 14, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Observatoire des marchés de gros d'électricité et de gaz naturel From Commission de régulation de l'énergie (CRE) Ce jeu de données comporte l'ensemble des données sources des figures présentées dans les observatoires trimestriels de la CRE sur les marchés de gros (disponibles à cette adresse). Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 14, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de Pêches Réglementées (ZPR) ZPR From Direction des Ressources Marines Zones de Pêches Réglementées de Polynésie française valides Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on July 11, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Base de données des expériences Diagoriente From Diagoriente Une liste des expériences et activités réalisées par les publics de Diagoriente. Différents thèmes : Bénévolat Engagement Personnelles Sport amateur Sport de haut niveau Entreprenariat Parcours accompagné (CEJ/dispositifs d'insertion...) Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 24, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Parcelle cadastrale par région From DELETED DELETED Parcelles cadastrales regroupées par région || Format vectoriel GPKG Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 5, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites