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  1. Datasets 1 to 20 on 813
    donnees-ouvertes Occitanie (76)
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    PLU de Baraqueville

    Plan Local d'Urbanisme de la commune de Baraqueville Origine PLU basé sur du PCI Vecteur Organisations partenaires Mairie de Baraqueville ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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    • Baraqueville
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  • Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de LISSAC

    Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…
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    • Lissac
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  • Plan local d'urbanisme de VIRA

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Vira
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  • Carte communale de SAINT-VICTOR-ROUZAUD

    La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF). Origine…
    • Unknown
    • Saint-Victor-Rouzaud
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  • Plan local d'urbanisme de LES PUJOLS

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Les Pujols
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  • Plan d'occupation des sols de BELESTA

    POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…
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    • Bélesta
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  • Plan d'occupation des sols de SAVIGNAC-LES-ORMEAUX

    POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…
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    • Savignac-les-Ormeaux
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MONTFERRIER

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
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    • Montferrier
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  • Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de RIEUCROS

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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    • Rieucros
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  • Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DU-FALGA

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…
    • Unknown
    • Saint-Jean-du-Falga
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  • Plan local d'urbanisme de MADIERE

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
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    • Esclagne
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  • Plan local d'urbanisme de LASSUR

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
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    • Lassur
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  • Plan local d'urbanisme de GARANOU

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Garanou
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  • Plan local d'urbanisme de MONTELS

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
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    • Montels
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  • Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de CRAMPAGNA

    Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…
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    • Crampagna
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  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012

    Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.…
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    • Rieux-de-Pelleport
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  • Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SAINT-JEAN-DU-FALGA

    Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…
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    • Saint-Jean-du-Falga
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  • Plan local d'urbanisme de LARBONT

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
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    • Carla-Bayle
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  • Plan d'occupation des sols de VERDUN

    POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres…
    • Unknown
    • Verdun
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  • Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de PRAT-ET-BONREPAUX

    Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…
    • Unknown
    • Eycheil
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Organizations

804 Direction Départementale des Territoires de l'Ariège 2 Direction Départementale des Territoires de la Lozère 2 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques 2 DDT Lot 1 Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
1 DDT Drôme 1 Mairie de Baraqueville

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Spatial coverage

813 European Union (ue) 813 World (world) 813 Metropolitan France (fr:metro) 813 France (fr) Occitanie (76)
809 Ariège (09) 291 Foix (091) 273 Saint-Girons (093) 245 Pamiers (092) 211 CC Couserans-Pyrénées (200067940)

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