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[DDTM34] Documents d'urbanisme 34063_caux
Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© (en se calant sur les éléments géométriques de la Bd Parcellaire pour les limites communales). Les données attributaires contiennent pour…- Unknown
- Caux
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PLU de Baraqueville
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Baraqueville Origine PLU basé sur du PCI Vecteur Organisations partenaires Mairie de Baraqueville ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Unknown
- Baraqueville
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Défibrillateurs
Cette donnée renseigne l’emplacement des défibrillateurs présents dans les bâtiments publics, non publics et municipaux de la Ville de Montpellier. Les défibrillateurs municipaux sont représentés en vert, ceux présents dans d'autres bâtiments institutionnels (agglomération, Hôpital) sont…- Unknown
- Montpellier
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Plan local d'urbanisme de GUDAS
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Gudas
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ALBIES
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- Albiès
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DE-BESPLAS
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- La Bastide-de-Besplas
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de USSAT
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Unknown
- Ussat
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PERLES-ET-CASTELET
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Unknown
- Perles-et-Castelet
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LERAN
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- Léran
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de VILLENEUVE-DU-PAREAGE
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Unknown
- Villeneuve-du-Paréage
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de CARCANIERES
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Unknown
- Carcanières
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de BONNAC
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…- Unknown
- Bonnac
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de LA BASTIDE-SUR-L'HERS
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Unknown
- La Bastide-sur-l'Hers
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de LA TOUR-DU-CRIEU
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Unknown
- La Tour-du-Crieu
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Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de FERRIERES-SUR-ARIEGE
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code…- Unknown
- Ferrières-sur-Ariège
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de CARCANIERES
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Unknown
- Carcanières
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de MONTELS
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Unknown
- Montels
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de MERENS-LES-VALS
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Unknown
- Mérens-les-Vals
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de AX-LES-THERMES
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Unknown
- Ax-les-Thermes
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de MERENS-LES-VALS
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Unknown
- Mérens-les-Vals
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