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PLU de Baraqueville
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Baraqueville Origine PLU basé sur du PCI Vecteur Organisations partenaires Mairie de Baraqueville ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Unknown
- Baraqueville
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[DDTM34] Documents d'urbanisme 34063_caux
Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© (en se calant sur les éléments géométriques de la Bd Parcellaire pour les limites communales). Les données attributaires contiennent pour…- Unknown
- Caux
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Ancienne carte communale de TAURIGNAN-CASTET
Document remplacé le 10/01/2017 par la révision de la carte communale. La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre…- Unknown
- Taurignan-Castet
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SURBA
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- Surba
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de MADIERE
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Unknown
- Madière
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DU-FALGA
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Unknown
- Saint-Jean-du-Falga
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LA BASTIDE-DE-SEROU
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Unknown
- La Bastide-de-Sérou
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de LAROQUE-D'OLMES
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…- Unknown
- Laroque-d'Olmes
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de LOUBIERES
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Unknown
- Loubières
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LES BORDES-SUR-ARIZE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- Les Bordes-sur-Arize
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…- Unknown
- La Bastide-du-Salat
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LACAVE
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR).Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- Lacave
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de L' HOSPITALET-PRES-L'ANDORRE
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Unknown
- L'Hospitalet-près-l'Andorre
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Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de ARNAVE
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code…- Unknown
- Arnave
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Zones réglementées du plan d'occupation des sols de LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC
Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines (U) et les zones naturelles (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- La Bastide-de-Bousignac
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Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de LAROQUE-D'OLMES
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code…- Unknown
- Laroque-d'Olmes
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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de VARILHES
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…- Unknown
- Varilhes
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Plan d'occupation des sols de RIEUX-DE-PELLEPORT
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017.Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…- Unknown
- Rieux-de-Pelleport
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de GUDAS
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Unknown
- Gudas
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de DREUILHE
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Unknown
- Dreuilhe
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