-
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa submersion marine) - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation
N_TRI_ARCA_ENJEU_CRISE_P_033 Origine Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production - voir rubrique Adresse Internet (URL).…- Unknown
- Arcachon
- Other
- 0
- 0
-
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa submersion marine) - Zones inondables, Directive inondation
Ce jeu de données contient les surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007…- Unknown
- Arcachon
- Other
- 0
- 0
-
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa submersion marine) - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation
Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…- Unknown
- Arcachon
- Other
- 0
- 0
-
Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Objets décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, Directive inondation
Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des…- Unknown
- Libourne
- Other
- 0
- 0
-
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Duhort-Bachen
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé…- Unknown
- Eugénie-les-Bains
- Other
- 0
- 0
-
Carte Communale de la commune de Saint-Agnet
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé…- Unknown
- Renung
- Other
- 0
- 0
-
Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) dans la Somme
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…- Unknown
- Libourne
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Lagruere - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Lagruère
- Other
- 0
- 0
-
Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de La Feuillade
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…- Unknown
- La Feuillade
- Other
- 0
- 0
-
Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Tursac
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…- Unknown
- Tursac
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Jusix - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Jusix
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Saint-Romain-Le-Noble - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Saint-Romain-le-Noble
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - commune Couthures-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
- Couthures-sur-Garonne
- Other
- 0
- 0
-
Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Vitrac
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRnAvertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur…- Unknown
- Vitrac
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Lafox - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Lafox
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Villeton - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Villeton
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Moncrabeau - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Moncrabeau
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Montpouillan - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Montpouillan
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - commune Montesquieu - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
- Montesquieu
- Other
- 0
- 0
-
Plan de prévention des risques naturels - commune Bazens - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
- Bazens
- Other
- 0
- 0