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Plan Local d'Urbanisme de AUBIGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été…- Unknown
- Aubigné
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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-SYMPHORIEN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…- Unknown
- Saint-Symphorien
- Other
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Plan Local d'Urbanisme de GUIPEL
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUIPEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été…- Unknown
- Guipel
- Other
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Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-VY-SUR-COUESNON
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-VY-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…- Unknown
- Vieux-Vy-sur-Couesnon
- Other
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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-GERMAIN-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot…- Unknown
- Saint-Germain-sur-Ille
- Other
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Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a…- Unknown
- La Mézière
- Other
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Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…- Unknown
- Montreuil-sur-Ille
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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-GONDRAN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GONDRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données…- Unknown
- Saint-Gondran
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Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…- Unknown
- Sens-de-Bretagne
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Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017 et modifié le 4 octobre 2017. Origine Cette table est…- Unknown
- Ploemeur
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Plan Local d'Urbanisme de ANDOUILLE-NEUVILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…- Unknown
- Andouillé-Neuville
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Plan Local d'Urbanisme de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de…- Unknown
- Saint-Aubin-d'Aubigné
- Other
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Plan Local d'Urbanisme de FEINS
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été…- Unknown
- Feins
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Plan Local d'Urbanisme de VIGNOC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été…- Unknown
- Vignoc
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de ROUMENGOUX
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Unknown
- Roumengoux
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de ALZEN
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Unknown
- Alzen
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LUDIES
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Unknown
- Ludiès
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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de MERENS-LES-VALS
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…- Unknown
- Mérens-les-Vals
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de MERENS-LES-VALS
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Unknown
- Mérens-les-Vals
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de ROUMENGOUX
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Unknown
- Roumengoux
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