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CC de LARNAGE 26156 Révision 25/05/2010

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LARNAGE Carte Communale CC 26156 approuvée le 25/05/2010 - Révision le 25/05/2010 Origine Carte communale approuvée le 25/05/2010 - Révision du 25/05/2010 Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Larnage
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation Commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012 Origine PPRN inondation approuvé le 30/11/2012 - Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur Organisations…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Saint-Vallier
Territorial coverage granularity: Other

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PLU de GRANE 26144 Modification simplifiée 24/11/2014 - FIN de VALIDITE 25/12/2015

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANE 26144 PLU approuvé le 28/11/2007 - Modification simplifiée approuvée le 24/11/2014 - FIN de VALIDITE 25/12/2015 caractère exécutoire Modification simplifiée N°3 approuvée le 14/12/2015 Origine PLU approuvé…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Grane
Territorial coverage granularity: Other

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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°1 22/09/2015 - FIN de VALIDITE 27/02/2016 : caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 26/01/2016

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/09/2015 - FIN de VALIDITE 27/02/2016 : caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 26/01/2016 Origine…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Saint-Restitut
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation Commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011 Origine PPRN inondation approuvé le 03/10/2011 - Zones à risques numérisées à partir du fond BD Parcellaire raster ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® - Image…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Vinsobres
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation Commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014 Origine PPRN inondation approuvé le 03/10/2011 - Zones à risques numérisées à partir du fond BD Parcellaire Image ©IGN – 2006 - BD PARCELLAIRE®…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: La Roche-de-Glun
Territorial coverage granularity: Other

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Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001

Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001 Origine PER (plan…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Ancône
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013 Origine PPRN inondation approuvé le 25/01/2013 - Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur Organisations…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Serves-sur-Rhône
Territorial coverage granularity: Other

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CC de CHATEAUDOUBLE 26081 approuvée le 23/04/2007 - FIN de VALIDITE 11/03/2016

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHATEAUDOUBLE 26081 - Carte Communale approuvée le 23/04/2007 - FIN de VALIDITE 11/03/2016 (caractère exécutoire du PLU approuvé le 27/01/2016) Origine PLU approuvé le 29/09/2003 - Mise à jour approuvée le…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Châteaudouble
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation Commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012 Origine PPRN inondation approuvé le 01/02/2012 - Zones à risques numérisées à partir du fond BDP-V ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur Organisations…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Donzère
Territorial coverage granularity: Other

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POS de ALLEX 26006 Mise à jour 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016 Mise à jour

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de ALLEX 26006 POS approuvé le 07/12/1992 - Mise à jour du 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016 Mise à jour Origine POS approuvé le 07/12/1992 - Mise à jour du 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Allex
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation Commune de SAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondationde la commune deSAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011 Origine PPRN inondation approuvé le 03/10/2011 - - Zones à risques numérisées à partir du fond BD Parcellaire image ©IGN – 2011 - BD…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Saint-Maurice-sur-Eygues
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 Origine PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 - Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 2007 – SCAN 25® Organisations partenaires…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Saint-Paul-lès-Romans
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014 Origine PPRN inondation approuvé le 26/05/2014 - Zones à risques numérisées à partir du fond BD Parcellaire vecteur ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE®…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Les Tourrettes
Territorial coverage granularity: Other

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POS de LA MOTTE CHALANCON 26215 - Modification simplifiée 28/07/2011 - FIN de VALIDITE 26/11/2015

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LA MOTTE CHALANCON 26215 POS approuvé le 19/05/1988 - Modification simplifiée 28/07/2011 - FIN de VALIDITE 26/11/2015 Origine POS approuvé le 19/05/1988 - Modification simplifiée 28/07/2011 - FIN de VALIDITE…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: La Motte-Chalancon
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012 - IdGASPAR : 26DDT20120011 Origine PPRN multirisque approuvé…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Buis-les-Baronnies
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation Commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014 Origine PPRN inondation approuvé le 19/02/2014 - Zones à risques numérisées à partir du fond BD Parcellaire vecteur ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE®…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Laveyron
Territorial coverage granularity: Other

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POS de BESAYES 26049 - Modification simplifiée 24/09/2014 - FIN de VALIDITE 18/08/2015

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de BESAYES 26049 POS approuvé le 24/04/1987 - Modification simplifiée 24/09/2014 - FIN de VALIDITE 18/08/2015 Origine POS approuvé le 24/04/1987 - Modification simplifiée 24/09/2014 - FIN de VALIDITE 18/08/2015…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Bésayes
Territorial coverage granularity: Other

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PLU de BOURG LES VALENCE 26058 Mise à jour 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 05/07/2016

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 PLU approuvé le 15/06/2009 - Mise à jour approuvée le 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 05/07/2016 Origine PLU approuvé le…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Bourg-lès-Valence
Territorial coverage granularity: Other

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POS de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 Modification simplifiée N°3 14/01/2013 - FIN de VALIDITE 30/09/2015 (Mise en compatibilité approuvée le 11/09/2015 - caractère exécutoire le 01/10/2015)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 POS approuvé le 26/07/2001 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 14/01/2013 - FIN de VALIDITE 30/09/2015 (Mise en compatibilité approuvée le 11/09/2015 - caractère exécutoire…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Saint-Rambert-d'Albon
Territorial coverage granularity: Other

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