Les communiqués de presse de la Ville de Besançon

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d'observations météorologiques support papier) de la Direction Interrégionale de Nouvelle-Calédonie, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres mesurés, ainsi que…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d'observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale de Polynésie, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres mesurés, ainsi que la…

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par Mégalis Bretagne (en cours d'exécution ou terminés). Il est issu d'une API de la salle des Marchés de Mégalis sur la base d'un format étendu.

Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées sous forme de fichiers XML en suivant la norme…

France compétences a la responsabilité confiée par le législateur d’enregistrer, de mettre à jour et en lisibilité les certifications inscrites au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) et au Répertoire spécifique (RS) des certifications et des habilitations. Les…

Extraction des données de https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour le CCAS de Besançon.

Extraction des données de https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour la ville de Besançon.

Extraction des données de https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour Grand Besançon Métropole.

Jours de collecte des déchets par commune dans Grand Besançon Métropole

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des…

Circuits de randonnée (pédestre, VTT, cyclo) dans le Grand Besançon

Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature (par exemple, un étranger entré sur le motif…

La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres États Schengen, ainsi que les visas de long séjour valables pour la métropole et les DOM. Le nombre…

Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière : Les éloignements forcés, caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et…

En 2019, 132 614 demandes ont été enregistrées à l’OFPRA, dont 123 530 premières demandes (mineurs accompagnants inclus) et 9 084 réexamens. 95 577 décisions, hors mineurs accompagnants, ont été prises par l’OFPRA, soit une augmentation de 2,1 % par rapport à 2018. L’OFPRA a pris 22 532 décisions…

En 2019, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) avec 76 710 nouveaux Français est en baisse de 1,4 %. Les acquisitions par décret continuent de baisser (-11,0 %) tandis que les acquisitions à raison du mariage…

PubliXL vous aide à trouver les marchés qui vous correspondent. Nous rendons publique notre moissonnage des DECP de certains sites non présent sur data.gouv.fr: marches.maximilien.fr marches.ternum-bfc.fr marches.cnes.fr marchespublics.paysdelaloire.fr marchespublics596280.fr…