Ce jeu de données contient les cartes de surfaces inondables produites sur le TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…

Ce jeu de données contient les enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…

Ce jeu de données contient l'identification du milieu récepteur surfacique impacté par un rejet aqueux d'une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) avec type du rejets (direct ou indirect) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données…

Ce jeu de données contient les périmètres des communes concernées par un Territoire à Risque d'Inondation (TRI), sur la région Nouvelle-Aquitaine. Série de données géographiques produites dans le cadre de la Directive inondation. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…

Ce jeu de données contient les périmètres des communes concernées par une bande d'effet d'une canalisation de transport de matières dangereuses, en région Nouvelle-Aquitaine. Pour les communes des départements 24, 33, 40, 47 et 64 : chaque commune est accompagnée des règles de maîtrise de…

Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale (hors procédures dites "d'examen au cas par cas des projets"), de la région Nouvelle-Aquitaine. Les procédures de l'évaluation environnementale visent à garantir une anticipation des impacts environnementaux…

Référentiel "masses d'eau" de la Directive Cadre Européenne sur l'eau. Il s'agit ici des bassins versants des masses d'eau "cours d'eau et plans d'eau" Origine Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation des patrimoines, il est…

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par une économie de la fonctionnalité 'vélib', de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. Origine…

Ce jeu de données contient, pour l'année 2013 et par département de la Nouvelle-Aquitaine : les nombres de candidats examinés ; les taux de réussite de ces mêmes candidats en première présentation. NB : permis A = permis moto permis B = permis voiture permis EC = permis poids lourd permis ETG =…

Ce jeu de données contient les pays (objets surfaciques), concernés par un appel à projets régional 'Territoires à Énergie Positive' (TEPOS), de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de…

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des bassins versants correspondant aux très petites masses d'eau (Adour-Garonne) de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de…

Ce jeu de données contient les masses d'eau cours d'eau (objets linéaires) de la Nouvelle-Aquitaine. Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le…

Ce jeu de données contient le tracé (objet surfacique) de l'autoroute A931 en Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes. Origine Ce jeu de données a été créé sur le…

Ce jeu de données contient les communes classées en zone de montagne, de la région Nouvelle-Aquitaine. Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement…

Ce jeu de données contient les masses d'eau côtières (objets surfaciques) de la Nouvelle-Aquitaine. Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un…

Ce lot de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau autoroutier non concédé, des réseaux national et départemental en région Nouvelle-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes pour les années 2011 à 2015. Ce lot de données est complet sur le périmètre…

Ce jeu de données contient les périmètres des communes appartenant à un programme local de l'habitat (PLH) sur la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des communes de l'ex-région…

Ce jeu de données contient les entités géographiques (objets surfaciques) à l'origine du risque pour les PPRN Inondation de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des PPRN Avalanche (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine. Les périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une…

Ce jeu de données contient les états des PPRN Avalanche (objets surfaciques) dans les communes concernées de la région Nouvelle-Aquitaine. Origine Le JDD est créé à partir de la base de données Geofla. Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier…