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PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique
Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement à échéance 2100 (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL).…- Unknown
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PPRL Baie de Bourgneuf Nord : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique
Ces données correspondent à la hauteur (NGF-IGN 69) de submersion marine pouvant âtre atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l' événement de référence du PPRL (Xynthia+20cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention…- Unknown
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Atlas Aquitaine : Plans de Prévention du Risque Inondation (PPRi) - Localisation et état d'avancement
Cette carte localise les communes ayant un Plan de Prévention du Risque Inondation et indique leur état d'avancement (source GASPAR- Janvier 2015), en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:…- Unknown
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Atlas Aquitaine Limousin Poitou-Charentes : Quartiers prioritaires de la politique de la ville
Cette carte indique les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:…- Unknown
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Document Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département du Haut-Rhin
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…- Unknown
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Atlas Aquitaine : Plans de Prévention du Risque Avalanche (PPRa) - Localisation et état d'avancement.
Cette carte localise les Plans de Prévention du Risque Avalanche et indique leur état d'avancement (GASPAR janvier 2015), en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/AtlasAquitaine_PPRAvalanche_cle234bf1.pdf…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Entités à l'origine du risque pour les Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation (surfacique)
Ce jeu de données contient les entités géographiques (objets surfaciques) à l'origine du risque pour les PPRN Inondation de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine : Périmètres des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Avalanche (surfacique)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des PPRN Avalanche (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine. Les périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine : Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Avalanche - Communes (surfacique)
Ce jeu de données contient les états des PPRN Avalanche (objets surfaciques) dans les communes concernées de la région Nouvelle-Aquitaine. Origine Le JDD est créé à partir de la base de données Geofla. Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Périmètres des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Feu de forêt (surfacique)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des PPRN Feu de forêt de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation (linéaire)
Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets linéaires) des PPRN Inondation de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l'expertise. ATTENTION : ce jeu de…- Unknown
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Atlas Aquitaine : Plans de Prévention du Risque Inondation par Submersion Marine (PPRi - Submersion marine) - Localisation et état d'avancement
Cette carte localise les communes ayant un Plan de Prévention du Risque Inondation par Submersion Marine et indique leur état d'avancement (source GASPAR- Janvier 2015), en région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant:…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvement de terrain (surfarcique)
Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets surfaciques) des PPRN Mouvement de terrain de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l'expertise. ATTENTION : ce…- Unknown
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Assemblage des zonages réglementés des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente
Objets surfaciques de l'assemblage des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur…- Unknown
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Document PPRN sur le département de la Charente
Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement…- Unknown
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LASSUR
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
- Lassur
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PPR CIBOURE (64DDTM19870004) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CIBOURE (64189) - département des Pyrénées-Atlantiques
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de AULOS
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Unknown
- Aulos
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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 30/06/1987 - abrogé le 20/06/2019 (nouveau PPR)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
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Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant de la Gravona - révisé
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…- Unknown
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