République
Française
Zonages Planification - ZPL
Description
Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage.
métadonnées de données du thème:
- Contrat de Milieu
- Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
- Diffuseur
- Attributions
- AFB(Contact)(Exécutant)
- Dernière mise à jour
- 25 juin 2024
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
- Mots-clés
- actions-sur-leau-reponses-zonage-reglementaire-redevance-actions-volontairescontrat-de-milieudonnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controledonnees-ouvertesenvironmentfranceguadeloupeguyanemartiniquemayottemetropolepolitique-de-lenvironnementreunionsageschema-damenagement-et-de-gestion-des-eauxzonagezonages-planificationzonages-techniques-et-reglementaires-zones-protegees-reglementeeszonezones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declarationzpl
- Identifiant
- 6663271c7683aed116fd103d
Temporalité
- Création
- 9 juin 2021
- Fréquence
- Ponctuelle
- Dernière mise à jour
- 25 juin 2024
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre