Zonage des POS/PLU généralisés (1/25 000) des Alpes de Haute-Provence

Zonage des POS redessinée sur un fond de plan au 1/25 000 .
Généralisation par familles de même type (ex : toutes les zones urbaines à vocation d'habitat) selon 3 niveaux de généralisation.
Description générale : Démarche régionale adoptée par toutes les DDE de PACA.
Les zonages POS/PLU sont interprétés de façon à homogéneïser et simplifier l''information

• niveau 3 : 14 types de zones
• niveau 2 : 7 types de zones
• niveau 1 : 4 types de zones
  Le niveau 2 est le niveau d''interprétation le plus parlant
  Utilisations potentielles : Permet des analyses territoriales au niveau intercommunal sur le développement urbain .
  POS synthétique pour le porter à connaissance . Ne pas utiliser pour l''instruction des permis de construire.

Cette couche est progressivement remplacée par la numérisation à la parcelle conforme au standard COVADIS.
Elle est toujours actualisée pour les vieux documents d'urbanisme en attendant une numérisation COVADIS (révision en cours par exemple)

Origine

Généalogie non renseignée

Organisations partenaires

DDT Alpes-de-Haute-Provence, DDT Orne

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Standard de données COVADIS : Industrie agro-alimentaire

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr