Ville d'Autun - Budget 2023

Description

Budget primitif et comptes administratifs des différents budgets de la ville d'Autun (Budget Principal, Assainissement, IPDR et Centre de l'Archéologie) pour l'année 2023.

Les fichiers au format XML sont conformes à l'arrêté du 26 octobre 2005 portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et fixant une procédure d'homologation de ces dispositifs. (voir TOTEM)

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000635417

Producteur
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Informations

Identifiant
6ad21e58e6261d44eefb7be7
DOI
Ce jeu de données n'a pas de DOI.

Temporalité

Création
Fréquence
Jamais
Couverture temporelle
2023
Dernière mise à jour

Couverture spatiale

Zones
Autun
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

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Extras