Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes

Description

Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT.

Producteur: Département de la Manche
Licence: Licence Ouverte / Open Licence
Dernière mise à jour: 7 janvier 2014

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: budget finance subvention
Identifiant: 5369a11aa3a729239d20650d
License: Licence Ouverte / Open Licence

Temporalité

Création: 13 novembre 2013
Fréquence: Annuelle
Couverture temporelle: 2011
Dernière mise à jour: 7 janvier 2014

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale: Département français

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Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes

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