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Subventions aux associations

Description

Les subventions versées aux associations par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2017.

Référence : Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 définit les données essentielles des conventions de subvention devant être diffusées par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données

Lien décret

Diffuseur
Grand Paris Seine Ouest

Attributions
Seine Ouest(Créateur)
Seine Ouest(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Dernière mise à jour
1 juillet 2025

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

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