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Subventions attribuées par la Ville d'Orvault

Description

Liste des subventions publiques attribuées par la Ville d'Orvault depuis 2010 dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement celles supérieures à 23000 €

Diffuseur
Nantes Métropole

Attributions
Orvault(Créateur)
Orvault(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
19 décembre 2025

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Qualité des métadonnées:
Bon(78 %)

  • Couverture temporelle non renseignée

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