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Subventions 2021

Description

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention.
Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017.
Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).

Producteur
Ville de Montbéliard

Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Dernière mise à jour
5 mai 2021

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Qualité des métadonnées:
Bon(89 %)

  • Fréquence de mise à jour non respectée

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