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Subvention aux associations

Description

Il s'agit des subventions versés aux associations par la Mairie de Puget-Ville depuis 2013. Le format du fichier respecte l'Arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528).

Producteur: Ozwillo
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Dernière mise à jour: 30 mai 2018