Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

Description

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole 31040 Toulouse Cedex 6)

Diffuseur
Toulouse métropole

Attributions
(Créateur)
Mairie de Toulouse(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
1 août 2025

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Téléchargements

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

  • Description des données non renseignée

  • Fréquence de mise à jour non respectée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

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