Registre légal CNIL - CCAS

Description

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de Belfort 31000 Toulouse).

Diffuseur
Toulouse métropole

Attributions
(Créateur)
Mairie de Toulouse(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
14 août 2024

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Téléchargements

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

  • Description des données non renseignée

  • Fréquence de mise à jour non respectée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

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