R111-3 mouvement de terrain d'Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme

Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune d'Artonne a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/05/1988.

Il comprend les pièces suivantes :

• une note de présentation et l'arrêté préfectoral
• un règlement
• une carte réglementaire
  L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet des services de l’État dans le Puy-de-Dôme (www.puy-de-dome.gouv.fr)

Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :

• périmètre d'exposition au risque du PPRN,
• zonage réglementaire du PPRN.

Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.