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République
Française
Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Description
Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Délibérations
- AN : Année
- CONS : Conseil communautaire en date du
- NUM : Numéro de délibération
- OBJ : Objet de la délibération
- LIEN : Lien sur le document au format PDF
Arrêtés
- OBJ : Objet de l'arrêté
- LIEN : Lien sur le document au format PDF
- Dernière mise à jour
- 13 février 2023
Couverture temporelle non renseignée
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Qualité des métadonnées:
Informations
- Mots-clés
- arretesdeliberationspublications
- Identifiant
- 5d0cea948b4c4156a034368c
Temporalité
- Création
- 21 juin 2019
- Fréquence
- Ponctuelle
- Dernière mise à jour
- 13 février 2023
Couverture spatiale
- Granularité de la couverture territoriale
- Intercommunalité française (EPCI)