Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

Description

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : * DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) * DIGNE-PV-CM-2001-2008 * DIGNE-PV-CM-2008-2014 * DIGNE-PV-CM-2014-2020 * DIGNE-PV-CM-2020-2021 (annulation de l'élection municipale) * DIGNE-PV-CM-2021-2026

Producteur
Ville de Digne-les-Bains

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
24 septembre 2024

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

  • Certains fichiers ne sont pas disponibles

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 7Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant
5ce66e0d9ce2e77d63a9bd92

Temporalité

Création
17 mars 2000
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
24 septembre 2024

Intégrer sur votre site

Moissonnage