Procès verbal du Conseil Municipal

Description

Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word.

Un procès verbal de conseil municipal doit être approuvé lors de la séance suivante du conseil municipal, il est ensuite publié.

Producteur
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Dernière mise à jour
12 mai 2015

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(33 %)

  • Documentation des fichiers manquante

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Formats de fichiers non standards

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Certains fichiers ne sont pas disponibles

Fichiers 0Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant
55520f8288ee381c0e1c0bed

Temporalité

Création
12 mai 2015
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
12 mai 2015

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale
Autre

Intégrer sur votre site