Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Description
Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole. Les règles sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans thématiques des périmètres des orientations d'aménagement), précisées dans le règlement littéral et dans le dossier des OAP (un cahier par commune) du PLUi.
- Diffuseur
- Attributions
- (Créateur)Rennes Métropole(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 6 avril 2023
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.