Cette couche de données regroupe les emprises de différents plans des dispositions spécifiques : plan masse, plan de détail et plan d'épannelage.
L'attribut urlfic permet d'accéder à ces plans en ligne.
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Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée