PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014.
Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38.
Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données :
Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 :
http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

Organisations partenaires

DDT Lozère, DDT Isère, Conseil Départemental de l'Isère

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

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