République
Française
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018 (remplacé)
Description
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 08/10/2018.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
- Contacts
- GéoCompiégnois(Contact)
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 8 octobre 2018
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Informations
- Mots-clés
- blincourtccpecommunaute-de-communes-de-la-plaine-destreesdocument-durbanismedonnees-ouvertesplan-local-durbanismeplanificationpluusage-des-sols
- Identifiant
- 69852f5ed4ee45464bcf74da
- Licence
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 23 janvier 2026
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 8 octobre 2018
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre