République
Française
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé)
Description
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 20/04/2015.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
- Contacts
- GéoCompiégnois(Contact)
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 20 avril 2015
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Informations
- Mots-clés
- arsyccpecommunaute-de-communes-de-la-plaine-destreesdocument-durbanismedonnees-ouvertesplan-local-durbanismeplanificationpluusage-des-sols
- Identifiant
- 69852f62d4ee45464bcf74df
- Licence
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 23 janvier 2026
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 20 avril 2015
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre