République
Française
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Trébons approuvé le 10/10/2023
Description
Numérisation vectorielle du PLU de Trébons (65451).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 10 octobre 2023
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2 fichiers principaux
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