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Plan Local d’Urbanisme de la commune de CHANTERAC

Description

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Organisations partenaires

Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord

Liens annexes

Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

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Producteur: PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 14 août 2020

Fichiers ⁽²⁴⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: document-durbanisme donnees-ouvertes du-datagouv passerelle-inspire plan-local-durbanisme planification planning-cadastre plu urbanisme usage-des-sols
Identifiant: 5b9b72e3634f41419c1c1986
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 14 septembre 2018
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 14 août 2020

Couverture spatiale

Zones: Chantérac
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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