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plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen

Description

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2015.

Organisations partenaires

Mairie de Duhort-Bachen, GIP ATGeRi

Liens annexes

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur

PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Dernière mise à jour
11 décembre 2017

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Certains fichiers ne sont pas disponibles

Label
INSPIRE

Fichiers 15

Réutilisations et API 0

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
5a2e64a888ee38646c565e0b

Temporalité

Création
11 décembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
11 décembre 2017

Couverture spatiale

Zones
Eugénie-les-Bains
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras