République
Française
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Escondeaux du 01/07/1994
Description
Numérisation vectorielle du POS d'Escondeaux (65161), réalisée en août 2006.
Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 15 novembre 2024
- Label
- INSPIRE
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Qualité des métadonnées:
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Informations
- Mots-clés
- amenagement-urbainamenagement-urbanisme-zonages-planificationdonnees-ouvertesinspireplan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pduplanification-urbaineusage-des-sols
- Identifiant
- 67377f2cb561510ce3c25451
- License
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 5 septembre 2006
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 15 novembre 2024
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre