République
Française
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gouaux du 10/04/2000
Description
Numérisation vectorielle du POS de Gouaux (65205), réalisée en septembre 2007.
Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 19 octobre 2017
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Mots-clés
- amenagement-urbainamenagement-urbanisme-zonages-planificationdonnees-ouvertesinspireplan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pduplanification-urbaineusage-des-sols
- Identifiant
- 67377f60b561510ce3c25490
- Licence
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 10 octobre 2007
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 19 octobre 2017
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre