Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Ancizan du 26/05/2016

Description

Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

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Label
Inspire
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Informations

Identifiant
67377f6cb561510ce3c25494
Licence
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DOI
Ce jeu de données n'a pas de DOI.

Temporalité

Création
Fréquence
Inconnu
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Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras

Moissonnage