Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

Description

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.

Producteur
DDT Territoire-de-Belfort

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Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
15 novembre 2024

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)
Label
INSPIRE
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Informations

Identifiant
6737845ef20bedbc39c40a87

Temporalité

Création
5 octobre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras

Moissonnage