Zonage règlementaire des PPRT approuvés, numérisé à la parcelle.
Structuration conforme au standard COVADIS, mais tous les champs ne sont pas renseignés.
Origine
GÉNÉALOGIE : Les couches SIG sont produites par les bureaux d''études du PPRT. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la DDT .
QUALITÉ DES DONNÉES : Les échelles des plans papier peuvent être différentes , variant du 1/5 000 au 1/ 10 000.
Le référentiel de saisie est le PCI quand il était disponible au moment de l'étude, la BD parcellaire dans le cas contraire.
Organisations partenaires
DDT Alpes-de-Haute-Provence
Liens annexes
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Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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