Ouvrages de dépollution - ODP

Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent.

Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des sous-produits.

L'ouvrage de dépollution demeure le même (même identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,....). Il n'y aura changement de station que s'il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d'ouvrage.

La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.

Origine

Mise à jour sur la base de la base de données BDERU du ministère chargé du développement durable.

Organisations partenaires

SANDRE, Ministère chargé de l'environnement - Direction de l'Eau et de la Biodiversité

Liens annexes

• Consulter le portail d'information sur l'assainissement communal
• Consulter la documentation sur le site Sandre

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr