Ordres du jour du Conseil Municipal

Description

Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par
séance.

Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP
correspondent aux intitulés suivants :
PJ : projet de délibération
LR : Lettre rectificative
A : Amendement
V : Vœu
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération
DSP : Délégation de service public