République
Française
Naissances dans l'Ain maille Commune
Description
Nombre de naissances par commune au lieu de domicile des mères tel que remontée par les PMI du département de l'Ain.
En application de la réglementation (loi 78.17 du janvier 1978) et des recommandations de la Commission nationale Informatique et Libertés, aucun dénombrement inférieur à 5 n’est transmis. Dans les fichiers les chiffres inférieurs à 5 sont remplacés par la valeur -9999.
série de 2001 à 20xx
- Diffuseur
- Attributions
- tregouet_ain(Contact)Département de l'Ain(Éditeur)
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 14 novembre 2022
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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11 fichiers principaux
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Mis à jour le 14 septembre 2023Format geojson 655 téléchargements
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