République
Française
Mouillage - AOT - Méditerranée
Description
Mouillage - Autorisation d'occupation temporaire (AOT)
- Données issues de l'enquête auprès des services de l'Etat en 2009
- Zone d'étude: Méditerranée
- Format de la donnée : point,
- Maître d'ouvrage: PREMAR, DREAL PACA
- Mise en oeuvre : CETE Méditerranée
- Diffuseur
- Attributions
- Division Action de l'Etat en mer (PREMAR Méditerranée)(Détenteur des droits)Politiques, aménagement et préservation du littoral (CETE Méditerranée)(Exécutant)
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 13 juin 2025
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Informations
- Mots-clés
- aotmermer-mediterraneemouillage
- Identifiant
- 684be57a7dd2fdcc07adfebf
- Licence
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 31 décembre 2009
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 13 juin 2025
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre