Marseille - Délibérations 1998-2008

Description

Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille * Source : site internet de la Ville de Marseille * Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip). * La liste des délibérations de l'année en cours sont accessibles directement dans le fichier .csv. * Les délibérations correspondantes sont accessibles en pdf sur le site internet de la Ville de Marseille

Producteur: Ville de Marseille
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 11 février 2021

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: deliberation municipal
Identifiant: 66dada393b30732f477093c4
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 7 février 2024
Fréquence: Annuelle
Dernière mise à jour: 11 février 2021

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Marseille - Délibérations 1998-2008

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