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Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO

Description

Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO (CAD)

Producteur
DOUAISIS AGGLO

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Dernière mise à jour
14 décembre 2023

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

  • Description des données non renseignée

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 3Réutilisations et API 0Discussions 1Ressources communautaires Informations
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1 discussion

Fichier IRVE inexploitable et non conforme

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Posté le 30 mars 2019
Bonjour, votre fichier est non conforme à la règlementation merci de le rectifier Cdt
Service Tic Communauté d'Agglomération du Douaisis
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Posté le 1 avril 2019
Bonjour, De quelle réglementation parlez-vous? Cdt
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Posté le 11 avril 2019
Bonjour, voici un extrait de la règlementation https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033860733&dateTexte=&categorieLien=id Cdt