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République
Française
Liste des délibérations Rosny-sous-Bois
Description
Liste des délibérations du Conseil Municipal Rosny-sous-Bois
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 12 janvier 2022
Description des données non renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Vues
3.87K
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Téléchargements
950
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Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 5ba3983f634f41312a65602e
Temporalité
- Création
- 20 septembre 2018
- Fréquence
- Mensuelle
- Couverture temporelle
- du 1 janvier 2010 au 2 avril 2020
- Dernière mise à jour
- 12 janvier 2022
Couverture spatiale
- Granularité de la couverture territoriale
- Commune française