Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports
Description
Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile.
Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738_deliberation_liste)
Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre 2024.
Les délibérations liées au transport sont désormais renseignées dans le jeu de données "délibérations de Cap Atlantique", id : 244400610_deliberations-liste
- Attributions
- Lila Presqu'ile(Créateur)Lila Presqu'ile(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 8 décembre 2025
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Votre question porte sur autre chose que ce jeu de données ? Visiter notre forum
0 discussions
Il n'y a pas encore de discussion