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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Piriac sur mer

Description

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Piriac sur Mer.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401259_deliberation_liste)

Diffuseur
CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Attributions
Piriac-sur-Mer(Créateur)
Piriac-sur-Mer(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
3 avril 2025

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

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