Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018

Description

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/

Producteur: Ville de Saint-Avé
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 4 décembre 2020

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: conseil conseil-municipal deliberation morbihan saint-ave
Identifiant: 5bc0ad7b634f417e0e90d4e1
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 12 octobre 2018
Fréquence: Ponctuelle
Couverture temporelle: du 1 janvier au 12 octobre 2018
Dernière mise à jour: 4 décembre 2020

Couverture spatiale

Zones: Saint-Avé
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

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