LIste des délibérations du Conseil Communautaire

Description

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil communautaire sont disponibles à cette page : https://www.agglo-valdefensch.fr/telecharger/actes-reglementaires/

Producteur
Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
8 décembre 2025

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)

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Fichiers 1Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant
6552474058b866440b11c1e6

Temporalité

Création
13 novembre 2023
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
8 décembre 2025

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