Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017

Description

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017.
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives-du-ccas/

Producteur: Ville de Saint-Avé
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 12 octobre 2018

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: ccas centre-social conseil deliberation vie-municipale
Identifiant: 5bc0a663634f41743465f21d
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 12 octobre 2018
Fréquence: Annuelle
Couverture temporelle: du 1 janvier 2008 au 1 janvier 2018
Dernière mise à jour: 12 octobre 2018

Couverture spatiale

Zones: Saint-Avé
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

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