République
Française
Liste des délibérations des conseils municipaux
Description
La liste des délibérations des conseils municipaux de la ville de Cogolin depuis avril 2014 est mis à jours à l'issue de chaque conseil municipal après la publication des délibérations, soit environ tous les 1 à 2 mois.
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 9 avril 2026
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Informations
- Mots-clés
- conseil-municipaldeliberation
- Identifiant
- 5bacaa278b4c41186fc62afd
Temporalité
- Création
- 27 septembre 2018
- Fréquence
- Ponctuelle
- Couverture temporelle
- du 5 avril 2014 au 28 mars 2026
- Dernière mise à jour
- 9 avril 2026
Couverture spatiale
- Granularité de la couverture territoriale
- Commune française
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : scdl/deliberations
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